Dernière mise à jour : 26/01/2021

Avis juridique et contact

Nom de la société : Trust Valley
Adresse : Trust Valley, Bâtiment C, Route Cantonale, CH-1015 Lausanne
Email : info@epfl-innovationpark.ch

1. Conditions

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2. Licence d’utilisation

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    2. utiliser le matériel à toute fin commerciale ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale);

    3. tentative de décompilation ou d’ingénierie inverse de tout logiciel contenu sur le site web Trust Valley;

    4. supprimer toute mention de droit d’auteur ou autre mention de propriété des documents; ou

    5. transférer le matériel à une autre personne ou “refléter” le matériel sur tout autre serveur.

  2. Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l’une de ces restrictions et peut être résiliée à tout moment par Trust Valley. Lorsque vous cessez de consulter ces documents ou lorsque cette licence prend fin, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, qu’ils soient sous forme électronique ou imprimée.

3. Clause de non-responsabilité

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4. Limitations

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5. Précision des matériaux

Les documents figurant sur le site web Trust Valley peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Trust Valley ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations figurant sur son site web. Trust Valley peut apporter des modifications aux documents contenus sur son site web à tout moment et sans préavis. Toutefois, Trust Valley ne s’engage pas à mettre à jour les documents.

6. Liens

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7. Modifications

Trust Valley peut réviser les présentes conditions d’utilisation de son site web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d’être lié par la version en vigueur des présentes conditions d’utilisation.

8. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois Suisse et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux de cet État ou de ce lieu.